Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE BELOW
Old Navy (ITM) Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
99777244
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque ONE BELOW

Déposée le 23 février 1999 par la société Old Navy (ITM) Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE BELOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société Old Navy (ITM) Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Californie domicilié(e) 900 Cherry Avenue, San Bruno, CA 94066, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel CLIFFORD CHANCE - France.

La marque ONE BELOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE BELOW est expirée depuis le 23 février 2009.

Old Navy (ITM) Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : SKYLIGHT , POSITIVELY PURPLE , 1 one Below , SPRING FORWARD , TORPEDO JOES , OLD NAVY BODY CARE , GROOVY GRAPEFRUIT


Old Navy (ITM) Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 900 Cherry Avenue, San Bruno, CA 94066, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Valérie Gastinel CLIFFORD CHANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ; sacs à provisions, sacs à couches, sacs de paquetage, sacs à dos, sacs à main, sacs pour bicyclettes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité et affaires commerciales, services de conseils en distribution et gestion administrative et commerciale de magasins de vente au détail de vêtements ; location d'espace publicitaire sur internet ; publicité par courrier ; diffusion de publicité et diffusion de matériel promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; constitution de listes de publipostage ; commande de produits et de services pour des tiers par transmission de données électroniques ; organisation d'expositions pour les affaires et le commerce ; publicité télévisée ; informations et conseils en relation avec les produits et services précités. Transmission en ligne d'informations sur les produits et services précités à partir d'une base de donnée informatique ou d'internet. Services de conseils en organisation pour l'ouverture et la gestion de stands de vêtements à l'intérieur de magasins ; conseils en mode ; services de stylisme, notamment conseils rendus en vue de la combinaison de vêtements entre eux et avec des accessoires, y compris les chaussures et les chapeaux ; services de dessins de mode et de photographies ; agencement et création d'intérieurs de magasins de prêt à porter de détail.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.